Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Menuiserie Kessler, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 40 000 €.

• Siège social : 18 rue de la Plaine des Bouchers, 67100 Strasbourg ;
• SIRET : 421 088 673 00027 ;
• RCS Strasbourg : 421 088 673 ;
• TVA intracommunautaire : FR 62 421088673 ;
• Téléphone : 03 88 45 76 12 ;
• Email : [email protected].

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Aloïs Kessler, en sa qualité de gérant de la société Menuiserie Kessler.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, illustrations, logo, charte graphique et arborescence) est la propriété exclusive de la Menuiserie Kessler ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive de contrefaçon.

5. Assurances, garanties et conformité

La Menuiserie Kessler est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle et par une assurance de responsabilité décennale (art. 1792 du Code civil), assortie de la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6 du Code civil). L'entreprise est certifiée RGE Qualibat pour ses travaux d'isolation et de menuiserie.

Nos ouvrages sont réalisés dans le respect des Documents Techniques Unifiés en vigueur, notamment le DTU 36.5 relatif à la mise en œuvre des menuiseries. Les bois employés sont issus de forêts gérées durablement et certifiés PEFC / FSC. La pose des fenêtres fait l'objet d'une certification conforme aux règles de l'art.

6. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Strasbourg.